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Section I

Explanatory notes

… produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

Legal note

… produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles …

Legal note

… matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, …

Legal note

… fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… que la chambre de cryothérapie, et avec l’évaporateur, fait descendre la température dans la chambre jusqu’à -110 °C. …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… 95);        f)   les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (Chapitre 96). 2.-  Le …

Legal note

… 95);        f)   les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (Chapitre 96). 2.-  Le …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers …

Legal note

… sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

…        c)   les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou …

Legal note

…        c)   les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Classification opinions

… de traitement, - un module de mémoire centrale de 32 Mbit DRAM, - un lecteur de DVD, - une puce graphique, - 2 entrées …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51

Classification opinions

… résine époxy, la carte étant ensuite fixée par collage à un cadre en matière plastique. La carte à circuit imprimée …