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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. …
Explanatory notes
… personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. La présente position couvre certains assortiments … étui en cuir, en tissu, en matières plastiques, en carton recouvert de matière plastique, etc., contenant, par … par exemple. Les articles constituant ces nécessaires suivent leur régime propre . …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même …
Explanatory notes
… 70.03 - Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même … La présente position englobe toutes les variétés de verres dits coulés obtenues par les procédés du coulage ou … en blanc, en noir ou en toutes autres teintes unies ou veinées et sont utilisés dans le revêtement des murs ou des …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. …
Explanatory notes
… dans la gélatine ou dans l'agar‑agar. Elle est généralement vendue en quantités bien déterminées et conditionnée en … de biscuiterie ou de pâtisserie. Elles sont le plus souvent vendues en conditionnements de vente au détail (sachets, boîtes métalliques, etc.) sous des …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles …
Explanatory notes
… 15.21 ‑ Cires végétales (autres que les triglycérides ), cires d'abeilles … à cire) et consiste en une substance cireuse, de couleur verdâtre ou jaunâtre, plus ou moins onctueuse, de structure … coton et la cire de lin , contenues dans les fibres de ces végétaux, d'où elles sont retirées à l'aide de solvants. …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …
Explanatory notes
… y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux. 2621.10 … ou de dolomite. 2) Les cendres de varech et autres cendres végétales. Les cendres de varech résultent de l'incinération … mat. On les emploie surtout pour l'extraction de l'iode en verrerie. Parmi les autres cendres végétales, on peut citer …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique … ‑ De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave : 5607.21 ‑ ‑ Ficelles lieuses ou botteleuses 5607.29 … dans quels cas les fils textiles simples, retors ou câblés doivent être traités comme ficelles, cordes ou cordages non …Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
… (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. 5511.10 ‑ De fibres synthétiques … ( autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) …Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
… des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… des n°s 82.02 a 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. La présente position couvre des … pour autant qu' ils soient présentés en emballages pour la vente au détail (étui en matière plastique, boîte à outils …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus (+). 7212.10 - Etamés 7212.20 - Zingués … 7212.30 - Autrement zingués 7212.40 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7212.50 - Autrement … ayant fait l’objet de plusieurs types de placage ou de revêtements successifs. N°s 7212.20 et 7212 .30 Voir la Note …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.20
… Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits …