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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.7 > 8501.71
… D'une puissance n’excédant pas 50 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.23
… D'une puissance excédant 10.000 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.31
… D'une puissance n'excédant pas 1 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.2 > 8533.21
… Pour une puissance n'excédant pas 20 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.3 > 8533.31
… Pour une puissance n'excédant pas 20 W …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.15
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2 > 7209.25
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7220 > 7220.1 > 7220.12
… D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm …
Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.20
… Graisses et huiles végétales et leurs fractions …
Section II > Chapitre 11 > Position 1106 > 1106.10
… Des légumes à cosse secs du n° 07.13 …