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Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… chocolat au lait. Adoption : 1995 … 2. Produits composés à base de chocolat , consistant en une coquille en forme d'œuf … couche extérieure de chocolat et une couche intérieure à base de sucre, de produits laitiers et de matière grasse … chocolat (chocolat au lait enrobé d'un glaçage de sucre) , emballées dans deux sachets, chacun d'un poids unitaire net …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. CONSIDERATIONS GENERALES Les produits compris dans ce …

Legal note

… récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… à l'aide d'isolateurs électriques, un nombre variable de barres en cuivre pour la conduite du courant électrique; 2°) … de raccordement n'assurant pas la connexion électrique des barres mais servant de séparateurs; 3°) d'un ou plusieurs … électriques, constitués par un nombre variable de barres conductrices revêtues ou non d'une enveloppe …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841 > 2841.90

Classification opinions

… 1. Dioxyde de lithium et de cobalt (LiCoO 2 ), présenté sous forme de poudre noire, utilisé notamment dans les électrodes positives des batteries au lithium-ion. Application des RGI 1 et 6. …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… dans des flacons en matière plastique de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en carton. Il est indiqué, sur le … du Chapitre 34) et 6. Adoption : 2022 … 6. Produit pour le bain destiné à être utilisé comme shampooing, gel douche et bain moussant , contenant : eau, agents de surface …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1 > 8505.19

Classification opinions

… 1. Baguettes magnétiques, coupées ou non de longueur, consistant en ferrite de baryum magnétisé et aggloméré à l'aide de matières …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… en matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une baguette magnétique en ferrite de baryum et dont la forme est déjà adaptée à celle de la porte …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.39

Classification opinions

… 1. Sac à couette (« Quilt bag ») constitué d’une face avant en polyéthylène … et d’une bordure en nontissé (75 g/m 2 ). Il est conçu pour emballer des couettes destinées à la vente. Application des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40

Classification opinions

… le distillat, tubes et robinets) et des éléments en métal (bâti tubulaire, moteur électrique avec variateur de vitesse, bainmarie à chauffage électrique avec dispositif hydraulique …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.49

Classification opinions

… 1. Produits à base de cultures de lactobacilles, présentés en vrac, …