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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.30
… Autres appareils pour la protection des circuits électriques …
Section III > Chapitre 15 > Position 1504 > 1504.10
… Huiles de foies de poissons et leurs fractions …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.30
… « Tissus » visés à la Note 9 de la Section XI …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2 > 0402.21
… Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.9 > 0402.91
… Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.94
… Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008 > 9008.50
… Projecteurs et appareils d'agrandissement ou de réduction …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …