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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2804
… Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… 28.04 ‑ Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. 2804.10 ‑ … l'hydrogène) entre dans le n° 28.45 et le tritium (isotope radioactif de l'hydrogène) dans le n° 28.44 . B.- GAZ RARES …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
… Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. …
Explanatory notes
… 18.06 ‑ Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao (+). 1806.10 ‑ Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants 1806.20 ‑ Autres préparations présentées soit en … lait, du café, des noisettes, des amandes, des écorces d'oranges, etc. Le chocolat et les articles en chocolat se …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
… Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. …
Explanatory notes
… 69.13 - Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. 6913.10 - En porcelaine 6913.90 - Autres La présente position couvre une grande variété d'articles en céramique essentiellement conçus pour la décoration intérieure, l'ornementation des habitations, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
Explanatory notes
… photographie d'amateurs, photographie d'art, photocopie, radiographie, impression d'électrocardiogrammes ou … pellicules photographiques en rouleaux à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés ( …Section IX > Chapitre 44 > Position 4406
… Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 44.06 ‑ Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires (+). … utilisés comme supports pour voies ferrées, non rabotées, de section plus ou moins rectangulaire. Elle … et comporter des trous ou entailles pour la fixation des rails. Elles peuvent aussi être consolidées à leurs …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510
… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur …
Explanatory notes
… 85.10 ‑ Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur … de saisir les poils et de les détacher jusqu'à la racine. PARTIES Sous réserve des dispositions générales … à un moteur électrique séparé, celui‑ci étant, de son côté, rangé au n° 85.01 , avec, le cas échéant, sa transmission …Section II > Chapitre 12 > Position 1205
… Graines de navette ou de colza, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.05 ‑ Graines de navette ou de colza, même concassées. 1205.10 - … de colza (c’est-à-dire, les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris )). Elle couvre les graines de …Section V > Chapitre 27 > Position 2709
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.09 ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les huiles brutes … Les huiles brutes ainsi obtenues peuvent avoir subi les opérations suivantes : 1) Décantation. 2) Dessalage. … en régulariser la tension de vapeur. 5) Elimination de fractions très légères en vue de les réinjecter dans le …Section XV > Chapitre 73 > Position 7325
… Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.25 ‑ Autres ouvrages moules en fonte, fer ou acier. 7325.10 ‑ En fonte … position on peut citer : les articles pour canalisations (trappes de regards, grilles et plaques d'égouts, etc.), les … , bornes‑postales, bornes d'appel et similaires, les bornes d'amarrage, les gargouilles et gouttières de toitures, les …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …