WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53
… Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier …
Explanatory notes
… 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de … leur transformation dans l'industrie textile jusques et y compris les tissus. Il comprend aussi les fils de papier et …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un … : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement …Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23
… Butène (butylène) et ses isomères …
Classification opinions
… 1. Isomères séparées et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures …Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24
… Buta-1,3-diène et isoprène …
Classification opinions
… 1. Isomères séparées et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures …Section XI > Chapitre 59
… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; …
Explanatory notes
… Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; … articles techniques en matières textiles Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10
… De motocycles (y compris les cyclomoteurs) …
Classification opinions
… vers le moteur. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8431.49/2. Adoption : 2014 …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et …
Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à … de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, …
Explanatory notes
… 48.03 ‑ Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à … de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, … plusieurs couches. Les nappes de fibres de cellulose dites tissues sont formées par une nappe de fibres de cellulose, …Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … brosserie (n° 96.03). 2.‑ Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts …Legal note
… brosserie (n° 96.03). 2.‑ Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.1 > 2008.19
… Autres, y compris les mélanges …