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Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… 3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes … 3)    Les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes …

Legal note

… 3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… du cacao dénommé « Cookies & Cream » est une poudre de protéine contenant les ingrédients suivants: Isolate de protéine de soja 41 % Fructose en poudre 17 %, Brisures de …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées , des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que …

Legal note

… on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées , des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… sur les parois latérales, disposées obliquement, des empreintes linéaires en creux réalisées par emboutissage … des profilés, présentés en éléments d'une longueur pouvant atteindre 10 m et d'une largeur variant entre 0,30 et 1 m, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Classification opinions

… que les deux sièges avant. Tous les sièges sont munis de ceintures de sécurité ou de points d'ancrage pour ceintures de sécurité. Ce véhicule automobile est conçu pour …

Section VI > Chapitre 28

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… administré par voie percutanée, utilisé par les patients atteints d'angine de poitrine pour régulariser le battement … contre les troubles tels que l’insomnie ou le manque de sommeil. Il est conditionné pour la vente au détail dans un …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés … préparés, pour bouquets et ornements. 2)  Les bouquets, corbeilles et articles similaires fournis habituellement par …

Legal note

… et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… a)   les articles de friperie du n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des …

Legal note

… a)   les articles de friperie du n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… b)   les articles de friperie du n° 63.09;        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des …

Legal note

… b)   les articles de friperie du n° 63.09;        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des …

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