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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… semi-encadrée par des profilés en aluminium, à porte coulissante, ayant une surface d'encombrement au sol de : … 885 mm x 885 mm, hauteur : 1850 mm. Le modèle est présenté sans bac de douche. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption … les panneaux présentent l'allure d'un angle en verre, sans cadre, accroché au mur. Les dimensions de cet angle …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52

Classification opinions

… courant alternatif et de convertir la tension à un niveau utilisable par les LED, un dissipateur de chaleur et une … courant alternatif et de convertir la tension à un niveau utilisable par les LED, un dissipateur de chaleur et un … Spécifications : – Tension : 12 VCC -18 VCC; – Puissance : 80 W ; – Entrée : 2,8 A ± 0,2 A; – Flux lumineux …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60

Classification opinions

… 1. Cuisinière à usage domestique comportant 4 foyers à gaz avec allumeur … commande situé sur le dessus de la machine) déterminant le pétrissage et la cuisson ou simplement le pétrissage. Dans ce dernier cas, la pâte préparée peut être …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.9 > 8524.91

Classification opinions

… électroniques pour convertir la tension à un niveau utilisable par le module et pour commander le fonctionnement … (max) : Vcc = 5 V; - Interface : LVDS (signalisation différentielle basse-tension) (DDK 45 broches). Ce …

Section XV

Explanatory notes

… intermétalliques suivent le régime des alliages. 6.‑  Sauf dispositions contraires, toute référence à un métal … de la Note 5. 7.‑  Règle des articles composites : Sauf dispositions contraires résultant du libellé des … transformer en fil machine ou en tubes. Cette disposition s’applique mutatis mutandis aux produits du Chapitre 81. …

Legal note

… intermétalliques suivent le régime des alliages. 6.‑  Sauf dispositions contraires, toute référence à un métal … de la Note 5. 7.‑  Règle des articles composites : Sauf dispositions contraires résultant du libellé des … transformer en fil machine ou en tubes. Cette disposition s’applique mutatis mutandis aux produits du Chapitre 81. …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… thérapeutiques ou prophylactiques;        f)   les savons et autres produits du n° 34.01 additionnés de … pour l'art dentaire (n° 34.07);        h)   l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou …        l)   les appareillages identifiables de stomie, à savoir les sacs, coupés de forme, pour colostomie, …

Legal note

… thérapeutiques ou prophylactiques;        f)   les savons et autres produits du n° 34.01 additionnés de … pour l'art dentaire (n° 34.07);        h)   l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou …        l)   les appareillages identifiables de stomie, à savoir les sacs, coupés de forme, pour colostomie, …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… Ferro‑alliages        les alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes … ou moins de carbone et 10,5 % ou plus de chrome, avec ou sans autres éléments.        f)   Autres aciers alliés … zirconium              -   0,1 % ou plus d'autres éléments (sauf le soufre, le phosphore, le carbone et l'azote) pris …

Legal note

… Ferro‑alliages        les alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes … ou moins de carbone et 10,5 % ou plus de chrome, avec ou sans autres éléments.        f)   Autres aciers alliés … zirconium              -   0,1 % ou plus d'autres éléments (sauf le soufre, le phosphore, le carbone et l'azote) pris …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… ou en carton Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   … et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de crèmes, …

Legal note

… Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   … et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de crèmes, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… une bicyclette. Une trousse de montage (non présentée) est nécessaire pour fixer le récipient sur une bicyclette. … de douche (barre, douchette à main, pomme de douche, porte-savon de forme arrondie, rondelle avec filtre, flexible chromé, robinet inverseur et toutes les parties nécessaires au fonctionnement de la douche) conditionnées …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… inférieure du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour … 10 cm x 10 cm. Le n ° 61.05 ne comprend pas de vêtements sans manches.  Les chemises, chemisiers, blouses chemisiers … des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique …

Legal note

… inférieure du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour … 10 cm x 10 cm. Le n ° 61.05 ne comprend pas de vêtements sans manches.  Les chemises, chemisiers, blouses chemisiers … des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique …

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