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Système harmonisé
Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.3 > 1302.32
… de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2
… raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.25
… Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
… Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; …
Explanatory notes
… 27.07 ‑ Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; … 2707.50 ‑ Autres mélanges d’hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les … (phénols, crésols, xylénols, etc.). - Les produits pyridiques, quinoléiques et acridiniques. - Les huiles …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires …
Explanatory notes
… 44.10 ‑ Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires … plats fabriqués dans des longueurs, largeurs et épaisseurs diverses, par pressage ou par extrusion. Ils sont … microscope pourra, dans certains cas, être nécessaire pour distinguer les particules et les fragments dont il est …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… mélangés et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4 > 7013.42
… En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre …