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Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se … b)   les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme complément de celui‑ci;        c)   les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de …

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… des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se … b)   les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme complément de celui‑ci;        c)   les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de …

Section XVI > Chapitre 84

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… teinture ou le tannage (n° 14.04);       d)  les charbons activés (n° 38.02);       e)  les articles du n° 42.02; …

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… teinture ou le tannage (n° 14.04);       d)  les charbons activés (n° 38.02);       e)  les articles du n° 42.02; …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites …

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… pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV);        b)   les produits, tels que les comprimés, les …

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… toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV);        b)   les produits, tels que les comprimés, les …

Section XVI > Chapitre 85

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de … en carbure métallique ou en cermet;        d)   en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il … que les étaux, les meules avec bâtis à main et les forges portatives relèvent du n°  82.05 où ils sont nommément …

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… Notes. 1.‑  Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de … en carbure métallique ou en cermet;        d)   en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il … leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives. 2.‑  Les parties en métaux communs des articles …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… précieux (n°s 71.12 ou 85.49);        g)   les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, … mercure, des métaux du n° 28.44 ou des métaux des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non … 2)    Les métaux communs au sens de la Section XV (fer, cuivre, nickel, aluminium, plomb, zinc, étain, tungstène …

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… précieux (n°s 71.12 ou 85.49);        g)   les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, … mercure, des métaux du n° 28.44 ou des métaux des Sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes :             ‑     porter des traces appréciables …

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… dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes :             ‑     porter des traces appréciables …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… de céréales et répondant à la condition correspondante suivante :        a)     les produits du maïs doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une … 95 % en poids;        b)     les produits d'autres céréales doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une …

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… de céréales et répondant à la condition correspondante suivante :        a)     les produits du maïs doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une … 95 % en poids;        b)     les produits d'autres céréales doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une …

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