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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3903
… Polymères du styrène, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.03 ‑ Polymères du styrène, sous formes primaires. - Polystyrène : 3903.11 - - … En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les copolymères), des polymères modifiés … transparente qui trouve de nombreuses applications dans les industries électrotechniques et radiophoniques. Il trouve …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
… Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. …
Explanatory notes
… 85.02 ‑ Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. ‑ Groupes électrogènes à moteur à … groupes électrogènes s'appliquent à la combinaison d'une génératrice électrique et d'une machine motrice autre qu'un moteur électrique (turbine hydraulique, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6116
… Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.16 - Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. 6116.10 - Imprégnés, enduits, recouverts de … textiles Cette position couvre tous les articles de ganterie en bonneterie, sans qu'il soit fait de distinction … au poignet, ou être mi-longs ou longs de manière à recouvrir l'avant-bras et même quelquefois une partie du …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.19
… Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux …
Classification opinions
… 1. (supprimé) …Section III > Chapitre 15 > Position 1520
Explanatory notes
… glycérineuses. Le glycérol brut est un produit d'une pureté inférieure à 95 % (calculée par rapport au poids du produit … c'est un liquide de couleur jaune clair, de saveur astringente, d'odeur désagréable. 3) Provenant du traitement des lessives résiduaires de savonnerie c'est un liquide de couleur jaune noirâtre, de …Section V > Chapitre 27 > Position 2716
… Energie électrique. (position facultative) …
Explanatory notes
… 27.16 ‑ Energie électrique. (position facultative ) Cette position n'appelle …Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 14.04 ‑ Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. 1404.20 ‑ Linters de coton 1404.90 ‑ … Les linters de coton. Les graines de certaines variétés de cotonniers, après avoir été séparées par … ce groupe, on peut citer : 1) Les panicules de riz, de sorgho à balais ( Sorghum vulgare var. technicum ) …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 25.30 ‑ Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. 2530.10 ‑ Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées 2530.20 ‑ Kiésérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels) 2530.90 …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106
… Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 21.06 ‑ Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. 2106.10 ‑ Concentrats de protéines et … 2106.90 ‑ Autres A condition qu'elles ne soient pas reprises dans d'autres positions de la Nomenclature , la … sels de calcium, etc.) et de substances alimentaires (farines, sucres, poudre de lait, par exemple), destinées à …Section II > Chapitre 7 > Position 0709
… Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. …