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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… Les pois chiches. 5)    Les lentilles. 6)    Les graines de guarée. Sont exclues de cette position : a)    Les fèves de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6101

Explanatory notes

… et articles similaires, tels que les pardessus, trois quarts, autocoats, paletots, pèlerines, duffel‑coats, …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… en pressant à chaud la pâte ou les fèves de cacao. Une qualité inférieure, plus connue sous le nom de graisse de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… position : a)    Les poudres et paillettes d'aluminium constituant des couleurs ou peintures préparées, telles que …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu’aux Considérations générales du présent Chapitre. …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… peuvent comporter des inscriptions permanentes (lignes, quadrillages, listes de marchandises, etc.) ou être combinés …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… de tous genres en cheveux, poils ou matières textiles , constituant des articles prêts à l'usage, et notamment les …

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