Système harmonisé

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850 résultats pour "11"

Section VI > Chapitre 28 > Position 2812

Explanatory notes

… des éléments non métalliques. ‑ Chlorures et oxychlorures : 2812.11 - ‑ Dichlorure de carbonyle (phosgène) 2812.12 - ‑ …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002

Explanatory notes

… sang animal non préparé en vue de ces usages relève du n° 05.11 . C) Les antisérums, autres fractions du sang et produits …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419

Explanatory notes

… non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation : 8419.11 - - A chauffage instantané, à gaz 8419.12 - - Chauffe-eau … chiffre V. B) 3) de la Note explicative de cette position). 11)  Les autoclaves à fondre les suifs ou à saponifier les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451

Explanatory notes

… à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. 8451.10 - Machines pour le nettoyage à sec               - … fortement chauffées ou bien au-dessus de flammes de gaz. 11)  Les machines à polir les ficelles, les machines à polir … . 10)  Les machines à briser l'apprêt des tissus . 11)  Les machines à flocker les tissus , par exemple les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Explanatory notes

… à allumage par étincelles ou par compression ( n° 85.11 ). b)    Les « appareils de commande programmables dits …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021

Explanatory notes

… afin de compenser une déficience ou une infirmité. 9021.10 - Articles et appareils d’orthopédie ou pour … jouent aussi un rôle effectif de support ou de maintien. 11)  Les suspensoirs orthopédiques ( à l'exclusion des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Explanatory notes

… les positions précédentes (n°s  84.06 à 84.08 , 84.10 et 84.11 ) ni dans les n°s  85.01 ou 85.02 ; elle concerne donc …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022

Explanatory notes

… les ampoules en verre pour tubes à rayons X ( n° 70.11 ). B)   Les autres dispositifs générateurs de rayons X . …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2915

Explanatory notes

… - Acide formique, ses sels et ses esters : 2915.11 - - Acide formique 2915.12 - - Sels de l’acide formique   …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025

Explanatory notes

… et pyromètres, non combinés à d'autres instruments : 9025.11 ‑ ‑ A liquide, à lecture directe 9025.19 ‑ ‑ Autres …

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