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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les …
Explanatory notes
… 53.02 ‑ Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les … dans ce dernier cas, ils sont employés, par exemple, comme matériaux de rembourrage ou de calfatage ou pour la … ( Abutilon avicennae ), le chanvre des Indes, de Sunn, de Madras, de Calcutta, de Bombay ou de Bénarès ( Crotalaria …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602 > 4602.1
… En matières végétales …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.30
… Ferro-silico-manganèse …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1 > 7019.14
… Mats liés mécaniquement …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1 > 7019.15
… Mats liés chimiquement …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.10
… En matières plastiques …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6704 > 6704.90
… En autres matières …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7315 > 7315.8 > 7315.81
… Chaînes à maillons à étais …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.92
… En fonte, émaillés …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.60
… Ferme-portes automatiques …