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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… Engrenages et roues de friction, autres que les roues …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou …
Explanatory notes
… ionisantes , même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou … à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou … 9022.14 - - Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires 9022.19 ‑ ‑ Pour autres usages ‑ …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps …
Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir …
Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en …