… à 84.30 en raison du dispositif ou de l'organe de travail dont elles peuvent être indifféremment équipées sont … sur un véritable châssis automobile ou camion qui réunit donc en lui‑même, au minimum, les organes mécaniques … organes de direction et de freinage. De tels ensembles doivent être classés au n° 87.05 comme voitures …
… actionné par un moteur équipé d'un variateur de vitesse. Adoption : 1962 … 2. Bras de chargement portuaire pour le … système ne comporte pas de pompe. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 A Câble B Tube interne C Vérin de manœuvre … I Raccord articulé style 80 J Coupleur hydraulique K Double vanne / PERC / PERC L Plaque de base M Poulie N …
… décelable d'extraits de plante, de fleur ou d'arbre. Adoption : 1995 … 3. Boisson spiritueuse , d'un titre … colorant caramel et de l'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 4. Base alcoolique neutre , du type … du produit fermenté initial. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 … 5. Base alcoolique neutre , du type …
… d'un châssis recouvert de cuir sur la face intérieure et dont le siège, le dossier et le repose-tête sont rembourrés. Il est équipé de … de massage incorporés comportant : - des sacs gonflables dotés d'un mécanisme de friction par vibration installés en …
… à une source d’alimentation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. Tablette à dessin lumineuse, … par une table lumineuse à LED, alimentée par batterie, dont le boîtier est fabriqué en matières plastiques. La … LED alignées sur leur longueur. Les barres lumineuses sont dotées d’un boîtier rigide (coffret). On peut connecter …
… hauteur, 28,5 cm de largeur et 25,5 cm de profondeur. Un cordon d’alimentation relie le produit à un transformateur … les Avis 3926.40/1, 9505.10/2, 9505.10/3 et 9505.10/4 Adoption : 2024 … 2. Article pour fêtes de Noël en matières … les Avis 3926.40/1, 9505.10/1, 9505.10/3 et 9505.10/4. Adoption : 2024 … 3. Article pour fêtes de Noël se …
… de 3,5 % vol, obtenue grâce à un procédé de brassage par double fermentation décrit comme suit : première fermentation d’un mélange d’eau, de malt d’orge et de malt de blé; addition d’autres ingrédients (jus … etc.) sont celles de la bière. Application de la RGI 1. Adoption : 2024 …
… 1. Découpes de poulet (viande de volailles de l'espèceGallus domesticus) , imprégnées ou injectées, dans toutes leursparties, de sel de table et congelées à cœur, dont la teneur en sel estde 1,2 % ou plus mais n'excède pas … àl'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. Poulet cuit en poudre, à base de …
… écartement momentané de la ligne droite soit au moyen des doigts, soit par l'intermédiaire d'une petite pièce de bois, … (médiator). On peut citer comme tels : a) Les mandolines ( mandolines napolitaines à corps très bombé, … d) Les banjos , sortes d'instruments à long manche et dont la caisse plate et circulaire est recouverte d'une peau …
… résister au frottement et aux chocs répétés. On ne doit, toutefois, pas conclure de ce qui précède que tous les ouvrages en matières réfractaires doivent relever de ces deux positions. Il faut, au surplus, … du n° 69.09. Les principaux ouvrages réfractaires dont il s'agit ici consistent en : 1) Produits à haute …
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