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Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30

Classification opinions

… destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40

Classification opinions

… destiné à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30

Classification opinions

… ou raccrocher. Application des RGI 1  (Note 3 de la Section XVI), 3 b)  et 6. Adoption : 2024 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… d’une ossature en métal et équipée de fenêtres et de portes vitrées ainsi que d’un toit fixe.  Elle se compose de trois …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44

Classification opinions

… terminé, les filets de cabillaud sont emballés sous vide. Les filets de cabillaud réhydratés sont présentés à …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71

Classification opinions

… terminé, les filets de cabillaud sont emballés sous vide. Les filets de cabillaud réhydratés sont présentés à …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.32

Classification opinions

… tablette de chocolat au lait, incrustée de dix biscuits visibles des deux côtés de la tablette. Le produit contient …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10

Classification opinions

… extérieure présente une texture adaptée aux exigences visuelles des projets de construction. Le produit possède …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82

Classification opinions

… en tant qu'accessoire pour l'évacuation de l'air chaud vicié à travers une fenêtre ou un mur. Application des RGI 1 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

Classification opinions

… de contenant. Application de la Note 1 c) de la Section XVI. Adoption : 1994 …

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