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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
Explanatory notes
… bagasse, déchets de papiers, etc.), que ces pâtes soient destinées à la fabrication du papier ou à d’autres fins, … de pâte , dans lesquels la pâte très diluée est classée par grosseurs de fibres et épurée à travers un … B) Les machines dites « à forme ronde » . D’un principe identique à la précédente, la table est toutefois remplacée …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701
Explanatory notes
… la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique 8701.24 - - Uniquement à … propulsion 8701.29 - - Autres 8701.30 - Tracteurs à chenilles - Autres, d’une puissance de moteur : … recevoir des organes de travail. En revanche, ne sont pas considérées comme tracteurs, au sens du n° 87.01, les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
Explanatory notes
… débitage. La plupart peuvent également être moulées. Sont considérées comme travaillées au sens de la présente … l’instant qu’ ils sont travaillés : I) L’ivoire. On considère ici comme ivoire , de même d’ailleurs que dans toutes les Sections de la Nomenclature, la substance fournie …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou …
Explanatory notes
… séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour … machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la …