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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1704
Explanatory notes
… même enrobées de sucre 1704.90 ‑ Autres Cette position couvre la plupart des préparations alimentaires … solides ou semi‑solides, prêtes, en général, pour la consommation immédiate et communément désignées sous le nom de sucreries ou de confiseries . Parmi ces produits on peut citer : 1) les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. …
Explanatory notes
… 70.14 - Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du … On range dans cette position, à la condition qu 'ils n'aient pas été travaillés optiquement : A) La verrerie de … parallèles (verres pour cataphotes, catadioptres, etc.) ont la propriété de réfléchir la lumière projetée sur eux …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit …
Explanatory notes
… verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées …
Explanatory notes
… fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées … de calcium enrobé dans une substance organique cornée, la conchyoline. Le carbonate cristallise de telle sorte que les …Section XI > Chapitre 59 > Position 5906
Explanatory notes
… les tissus adhérisés ( autres que ceux du n° 59.02 ) dont le poids : 1) n'excède pas 1.500 g/m 2 , quelles que … textiles et du caoutchouc; ou 2) excède 1.500 g/m 2 , mais à condition dans ce cas, qu'ils contiennent, en poids, plus de 50 % de matières textiles. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
Explanatory notes
… les filaments issus de la filière passent soit dans un bac contenant un coagulant chimique (viscose), soit dans une chambre close parcourue par une pulvérisation d'eau (rayonne cupro-ammoniacale) ou par un courant d'air chaud (acétate de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. …
Explanatory notes
… ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. 8417.10 - Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux 8417.20 - …Section XI > Chapitre 57 > Position 5701
… Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. …
Explanatory notes
… en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. 5701.10 ‑ De laine ou de poils fins 5701.90 ‑ … en place par des duites de fond (dites fils de toile); ainsi, c'est la façon dont les fils de poil sont noués ou …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
Explanatory notes
… matières, les plus couramment utilisées étant la paille, le jonc, le raphia, le sisal, les lames de papier, les rubans de bois, les lames et formes similaires de matières plastiques. Il existe diverses façons de réaliser ce tressage, dont l'une, assez …Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en …