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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à …
Explanatory notes
… 20.02 ‑ Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à … les tomates homogénéisées préparées ou conservées (purée, pâte ou concentré de tomates, par exemple) et le jus de …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. …
Explanatory notes
… comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. I.‑ VINAIGRES COMESTIBLES Sous le … au contact de l'air et à une température constante ne dépassant généralement pas 20 °C à 30 °C, de liquides … utilisé, une couleur jaune ou rouge et possédant un bouquet particulier dû notamment à la présence des esters du vin. …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. …
Explanatory notes
… ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. 7412.10 ‑ En cuivre affiné 7412.20 …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. …
Explanatory notes
… ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. Les dispositions des Notes …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. …
Explanatory notes
… convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. 8504.10 ‑ … liquide : 8504.21 - - D'une puissance n'excédant pas 650 kVA 8504.22 - - D'une puissance excédant 650 kVA … ‑ Autres bobines de réactance et autres selfs 8504.90 ‑ Parties I.‑ TRANSFORMATEURS ELECTRIQUES Les transformateurs …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. …
Explanatory notes
… tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. 8716.10 - Remorques et semi‑remorques pour …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de …