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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même …
Explanatory notes
… 48.22 - Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 38.27 - Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, … y sont mentionnés et aux spécifications du n° 38.27, il est à classer dans la position dont le libellé mentionne son …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. …
Explanatory notes
… 82.11 ‑ Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames (+). 8211.10 ‑ … dans le manche. Sont également reprises ici les lames destinées à la fabrication des articles de coutellerie visés …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de …
Explanatory notes
… 48.05 ‑ Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas … paille pour cannelure 4805.19 - - Autres - Testliner (fibres récupérées) : 4805.24 - - D'un poids au m 2 …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. …
Explanatory notes
… 89.01 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de … intérieure (sur les lacs, les canaux, les rivières et les estuaires, par exemple), à l'exception des embarcations du …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. …
Explanatory notes
… 96.05 ‑ Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. La présente position couvre …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.04 ‑ Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères … organiques, qui la font utiliser en médecine. Cette huile reste comprise dans la présente position, même si elle a été …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie …
Explanatory notes
… 28.45 ‑ Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution … Relèvent de la présente position, les isotopes stables, c'est‑à‑dire qui ne présentent pas le phénomène de la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en …
Explanatory notes
… 84.49 ‑ Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du … pour la fabrication ou le finissage du feutre de toute espèce ou des nontissés et des articles en ces matières, à … variables. 2) Les machines dites « savonneuses » , destinées à enduire de savon le feutre venant de la machine à …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de …