Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail . ‑ Contenant au moins 85 % en poids de … du n° 56.07 ou comme fils conditionnés pour la vente au détail du n° 55.11 (voir les parties I‑B 2) et 3) des …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique … (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
… fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail . La présente position se rapporte à la soie moulinée … (soies de chaînes), que l'on obtient en tordant dans un certain sens deux ou plusieurs filaments de soie grège … ou perfectionnés. Sont exclues de cette position les imitations de catgut préparées à l'aide de fils de soie, du …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles …
Explanatory notes
… 15.21 ‑ Cires végétales (autres que les triglycérides ), cires d'abeilles … cerifera , dit palmier à cire) et consiste en une substance cireuse, de couleur verdâtre ou jaunâtre, plus ou … de petites écailles solides, d'un brun jaunâtre, ne tachant pas ou presque pas le papier. Le spermaceti …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1
… Pigments et préparations à base de dioxyde de titane …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3 > 3702.32
… Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.1
… Statuettes et autres objets d'ornement, en bois …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1
… En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.86
… Contenant du pentachlorobenzène (ISO) ou du hexachlorobenzène (ISO) …