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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.96
… Pédales et pédaliers, et leurs parties …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.10
… Conçus pour le transport de passagers …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.10
… Hélices et rotors, et leurs parties …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.20
… Trains d'atterrissage et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005 > 9005.90
… Parties et accessoires (y compris les bâtis) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.2
… Articles et appareils de prothèse dentaire …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.3
… Autres articles et appareils de prothèse …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9609 > 9609.20
… Mines pour crayons ou porte-mine …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou …
Explanatory notes
… de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou … 6107.11 - - De coton 6107.12 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6107.19 - - D'autres matières textiles … distinctes, en bonneterie, à savoir, les slips, caleçons et articles similaires (linge de corps) et les chemises de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. …