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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024

Explanatory notes

… pas par conséquent : a)   Les instruments et appareils qui permettent l'examen de la structure microscopique des … rigoureusement étudiés et bien souvent standardisés (éprouvettes). Ils peuvent aussi être employés en cours de … sens que, par le jeu de dispositifs interchangeables, elles permettent des essais divers (de dureté, de traction, de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Explanatory notes

… comporter un plateau accessoire ou un dispositif analogue, permettant le transport, en corrélation avec leur usage … part être équipés d'un coffre à outils, d'un dispositif permettant de relever ou d'abaisser les outils de travail, … les tracteurs et engins similaires) ou d'une prise de force permettant de transmettre la force du moteur à diverses …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… ou têtes de machines qui, par le jeu d'une aiguille mobile, permettent de réunir par couture deux ou plusieurs éléments … le cas où elles réalisent certains points de broderie (demi-chaînette), ces machines exécutent généralement les points … est lié au premier, sous le support, par le jeu d'une navette mobile. Les machines à coudre se composent souvent …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… ‑ Parties Par appareils électromécaniques au sens de cette position, on entend uniquement les appareils à moteur … dans les industries alimentaires ou par les entreprises de nettoyage, par exemple); ces appareils sont classés selon … de la présente position. * *    * Sont en outre exclus de cette position : a)    Les ventilateurs et les hottes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… ‑ Cadrans 9114.40 ‑ Platines et ponts 9114.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les parties d'appareils … cadran, de rochet, de cliquet, de coqueret, de bascule, de tirette, etc.), goupilles, chaînes, chiffres pour cadrans … d'horlogerie, avec ou sans rouage; ils restent compris dans cette position, qu'ils soient non assemblés (bruts), ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Explanatory notes

…               - Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes : 8446.21 - - A moteur 8446.29 - - Autres 8446.30 - … ou mécaniques d'armures, mécaniques Jacquard, etc.) permettant de les manoeuvrer par groupes plus nombreux, ou …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… présente position couvre les bois bruts tels qu'ils ont été abattus (bois en grumes), même écorcés, pelés en blanc …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405

Explanatory notes

… utilisés uniquement avec des sources lumineuses à   diodes émettrices de lumière (LED) 9405.19 ‑ ‑ Autres              … utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) 9405.29 ‑ ‑ Autres               … utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) 9405.39 ‑ ‑ Autres               …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204