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Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… visés ici et définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… ainsi que les feuilles minces en nickel. Ces produits sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… etc.), ainsi que les briquettes et combustibles agglomérés analogues, qui ont été carbonisés pour qu'ils brûlent sans …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l 3925.20 - Portes, …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c)  de la Section XV sont analogues ( sauf en ce qui concerne les anodes du n°  75.08 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7611

Explanatory notes

… la construction de réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, utilisés en particulier dans de nombreuses …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… et définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits aux Notes …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… usagés (notamment des pneumatiques) et des déchets ou rognures de caoutchouc vulcanisé. L'opération consiste à …

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