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Section VI > Chapitre 29 > Position 2909

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… obtenus soit à l'aide de baguettes ou de moulures assemblées, soit d'une seule pièce à partir de bois taillé … présentées dans un cadre en bois lorsque le cadre confère à l'ensemble son caractère essentiel; dans le cas contraire, ces …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… pour bébés du n °  62.09 , la présente position couvre l'ensemble des vêtements confectionnés en feutres ou … position on peut citer : les imperméables, les cirés, les combinaisons de plongée et les scaphandres de protection contre les radiations, non combinés avec des appareils respiratoires. Il convient de …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… de piles de ponts, etc. 5)    Les débarcadères ou embarcadères flottants. 6)    Les coffres d'amarrage, les … Les flotteurs de relevage utilisés pour le renflouement d'embarcations. 9)    Les paravanes (pare‑mines), type de … position : a)    Les cloches à plongeur constituées par une chambre métallique descendue ou relevée par un dispositif …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… d'articles non réfractaires conçus, en règle générale, pour s'emboîter les uns dans les autres et servir à l'écoulement … de forme ou de section quelconques (rectilignes, coudés, à embranchement, de diamètre constant ou variable, etc.) et … ). b)    Les tubes avec ou sans tubulures (tubes de combustion par exemple), généralement en porcelaine, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air 8477.59 - - Autres 8477.80 - Autres machines … 2)    Les machines à percer les trous de valves dans les chambres à air. 3)    Les machines et appareils spéciaux à …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… et bustiers 6212.20 ‑ Gaines et gaines‑culottes 6212.30 ‑ Combinés 6212.90 ‑ Autres La présente position se rapporte à … 2)   Les gaines et gaines‑culottes. 3)   Les combinés (combinaisons de gaines ou gaines‑culottes et de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… - Autres Dans la présente position sont rangés un certain nombre d'articles non réfractaires, généralement en terre … forme (plates, percées ou avec crochet, demi-rondes, à emboîtement, c'est-à-dire munies de nervures, de cannelures ou de couvre-joints à l'aide desquels elles s'emboîtent les unes dans les autres, etc.) ou de tuiles …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414

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