… dans le libellé du n° 85.15 . Les machines destinées exclusivement à couper suivent leur régime propre. B) Les … usées. Cependant, dans la pratique, certains appareils sont exclusivement conçus en vue de ces dernières opérations; ils … d'eau. B.- MACHINES POUR LE BRASAGE OU LE SOUDAGE Il s'agit exclusivement des machines basées sur les mêmes principes …
… extraite des feuilles d'une variété de palmiers ( Attalea excelsa ). 3) La cire de palmier , qui exsude … moulées en blocs, baguettes, etc. Sont, par contre exclus : a) L'huile de jojoba ( n° 15.15 ). … même blanchies ou colorées. Sont notamment exclus de la présente position : a) Les …
… ici que s'ils sont présentés en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre …
… 6210.50 ‑ Autres vêtements pour femmes ou fillettes A l'exclusion des vêtements pour bébés du n ° 62.09 , la … position et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du n ° 62.09 , sont à classer dans la présente …
… communs, mais les roues peuvent être en toute matière (à l'exclusion des métaux précieux). Lorsque les roulettes … lettres, les heurtoirs, marteaux et judas pour portes ( à l'exclusion des judas à dispositifs optiques). 2) Les …
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