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Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… n° 84.86;       d)   les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire …

Legal note

… n° 84.86;       d)   les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette … des n°s 39.01 à 39.13 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution (n° 32.08); les feuilles … par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette …

Legal note

… par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette … des n°s 39.01 à 39.13 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution (n° 32.08); les feuilles …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou … (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à l’exclusion …

Legal note

… des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou … (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à l’exclusion …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des lisières réelles;         les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm, provenant du découpage de tissus et … tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 cm;       c)   les biais à bords repliés, …

Legal note

… et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant des lisières réelles;         les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm, provenant du découpage de tissus et … tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 cm;       c)   les biais à bords repliés, …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : … autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour …

Legal note

… en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : … autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour …

Section XI

Explanatory notes

… dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique (Chapitre 39), ainsi que … dont la ténacité, exprimée en cN/tex (centinewton par tex), excède les limites suivantes :          Fils simples de …

Legal note

… dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique (Chapitre 39), ainsi que … dont la ténacité, exprimée en cN/tex (centinewton par tex), excède les limites suivantes :          Fils simples de …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 62.03 …

Legal note

… d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 62.03 …

Section XVI > Chapitre 84

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (n° 33.01);        e)   les préparations des … et autres produits du n° 34.01 additionnés de substances médicamenteuses;        g)   les préparations à base de …

Legal note

… aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (n° 33.01);        e)   les préparations des … et autres produits du n° 34.01 additionnés de substances médicamenteuses;        g)   les préparations à base de …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… le propane purs, qui relèvent du n° 27.11;        b)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;        c)   les … mélangés, dans lesquelles les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants aromatiques, quel que soit le procédé d'obtention.     Toutefois, les termes ne …

Legal note

… le propane purs, qui relèvent du n° 27.11;        b)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;        c)   les … mélangés, dans lesquelles les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants aromatiques, quel que soit le procédé d'obtention.     Toutefois, les termes ne …

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