… fils, en zinc. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV sont … simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple ( n° 79.01 ). …
… ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi … les différentes formes relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. L'or est plaqué …
… (maillechort) 7408.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la Note 9 c) de la Section XV . Les fils sont obtenus par laminage, filage, étirage ou tréfilage et sont toujours présentés enroulés. Les …
… position comprend les poudres d’aluminium telles que définies dans la Note 8 b) de la Section XV ainsi que les … 74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. Toutefois, les poudres et paillettes d'aluminium sont, en …
… Shampooings 3305.20 ‑ Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents 3305.30 ‑ Laques pour cheveux 3305.90 ‑ … moussant. 2) Les préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents . 3) Les laques pour cheveux . 4) …
… légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport … Ils sont généralement présentés en fûts ou en tonneaux. Toutefois, relèvent du Chapitre 20 les produits qui, même …
… 10 %. Cette position comprend le lait tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, même … de la crème, caillés, fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). Toutefois, les produits de la présente position peuvent être …
… accumulateurs et autres dispositifs électriques. Toutefois, si l'adjonction de ces éléments a pour effet de former un tracteur ou un véhicule complet ou …
… ici lesdites machines comportant un dispositif de séchage. Toutefois, les machines à nettoyer à sec relèvent du n° … .11 La présente sous-position couvre les machines à laver effectuant, après sélection du programme et sans …
… présente position comprend : 1) Les poussières de zinc, définies à la Note 1 c) de sous‑position du présent … du n° 26.20 . 2) Les poudres de zinc telles que définies à la Note 8 b) de la Section XV, et les paillettes …
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