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Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… soudés longitudinalement de la présente position peuvent avoir subi un étirage ou un laminage à chaud ou à froid … utilisés, par ailleurs, pour la fabrication de parties de voitures automobiles ou de machines, de cadres de bicyclettes, de voitures d'enfants ou pour les échafaudages, la charpente …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912

Explanatory notes

… de cellulose, l'avantage d'être ininflammables et de pouvoir être utilisés pour le moulage par injection. Ils sont … et qui sont utilisés comme épaississants ou comme colles (voir les Considérations générales du présent Chapitre, … modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… ni pour le transport des marchandises sur route ou autres voies publiques. Ils sont généralement dépourvus de … Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales et les Notes explicatives … 6)    Les axes et essieux. 7)    Les guidons et volants de direction. 8)    Les dispositifs de freinage et …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012

Explanatory notes

… 40 fois plus courte que celle des premiers et leur pouvoir séparateur, par conséquent, plus élevé, d'où la … des dispositions des Notes 1 et 2 du présent Chapitre (voir également les Considérations générales ci‑dessus), les … etc.) du Chapitre 85 , les appareils électriques de mesure (voltmètres, milliampèremètres, etc.) du n° 90.30 . …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

Explanatory notes

… comme les montres‑bracelets, les tasses ou les cartes de voeux contenant des modules électroniques musicaux ne sont … de la présente position auxquels ils se rapportent (voir la Note 2 du présent Chapitre). B.‑ Appeaux de tous …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

Explanatory notes

… hôpitaux, cliniques, etc. Sont toutefois exclues d'ici les voitures pour malades ( Chapitre 87 ). 11)  Les petites …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… le carton compressé, le cuir (naturel ou reconstitué), l’ivoire, l’écaille, la nacre, etc., ou bien la combinaison …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701

Explanatory notes

… toutes matières. Pour être reprises ici, ces œuvres doivent avoir été exécutées entièrement à la main, ce qui exclut … muraux constitués de tissus peints à la main, souvenirs de voyage, boîtes et coffrets, articles en céramique …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… blooms sont ordinairement de section carrée et sont plus volumineux que les billettes qui, elles, sont de section … distinction entre les brames et largets et certaines tôles, voir la Note explicative du n°  72.08 . B.‑ Les produits de … EBAUCHES POUR PROFILES Les ébauches pour profilés peuvent avoir une section transversale de forme complexe, appropriée …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Explanatory notes

… la fonction est de parfaire, jusqu'au degré de précision voulu, le travail d'autres machines.        Ce groupe … dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), les …