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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485 > 8485.20
… Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3 > 8462.32
… Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.10
… Outils de perçage, de filetage ou de taraudage …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2303 > 2303.30
… Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.4
… Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5103 > 5103.20
… Autres déchets de laine ou de poils fins …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie …
Classification opinions
… en matière plastique acrylique munie d'un certain nombre de buses orientables; 2°) un dispositif d'hydromassage … comportant, notamment, une pompe pour la projection de jets d'eau ou d'un mélange d'eau et d'air sous pression, une … électrique de l'eau; 5°) un système de filtrage de l'eau et d'élimination de la mousse; 6°) un système d'éclairage …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.10
… Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice …
Classification opinions
… 1. Bandes d'une épaisseur de 2 à 3mm constituées par une nappe de câbles en acier au … entièrement enrobée de caoutchouc non vulcanisé, destinées à être utilisées principalement pour la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… et autres machines outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. 8461.20 - Etaux‑limeurs et … main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. …