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Système harmonisé
Section II > Chapitre 11 > Position 1106 > 1106.20
… De sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5408 > 5408.10
… Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.28
… Titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.50
… appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion …
Explanatory notes
… 70.01 - Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion … (en gâteaux ou en pains). Elle est utilisée pour colorer ou opacifier les verres d'une autre nature, pour la fabrication … pour émailler la céramique, etc. On range également ici la vitrite en masse. Sous le terme de vitrite , on …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. …
Explanatory notes
… machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. 8468.10 - Chalumeaux guidés à la main 8468.20 - … chalumeaux soudeurs pour gros travaux, qui comportent une circulation d'eau. B.- MACHINES POUR LE BRASAGE OU LE … POUR LE SOUDAGE AUTRES QUE CEUX FONCTIONNANT AU GAZ On peut citer, parmi les machines de ce groupe : 1) Les machines …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …