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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et …
Explanatory notes
… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie … chopes, sucriers, tasses, saucières, raviers, compotiers, corbeilles et paniers (à pain, à fruits, etc.), beurriers, … ronds de serviettes, couteaux, fourchettes et cuillères. B) Parmi les ustensiles de ménage : bols, cruches …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. …
Explanatory notes
… de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. 6217.10 ‑ Accessoires 6217.90 ‑ Parties … bras , généralement en tissu caoutchouté ou comportant une feuille intermédiaire en caoutchouc (les dessous de bras … 40.15 ). 2) Les bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs , en ouate, en crin ou en effilochés, recouverts …Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. …
Explanatory notes
… fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. 9609.10 ‑ Crayons à gaine 9609.20 ‑ Mines pour … citer : 1) Les crayons dits « d’ardoise » en ardoise naturelle ou factice. 2) Les craies naturelles blanches (obtenues par sciage ou découpage). …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs . - Contenant des chlorofluorocarbures …Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y …
Explanatory notes
… 53.01 ‑ Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y … (+). 5301.10 ‑ Lin brut ou roui ‑ Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé : … lin est une plante dont il existe nombre d'espèces, parmi lesquelles la plus connue est le Linum usitatissimum . Les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. … sont des substituants dans la chaîne du polymère. Cette famille de matières plastiques comprend les copolymères de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212 > 3212.10
… Feuilles pour le marquage au fer …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.10
… Produits de maquillage pour les lèvres …