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Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent … argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé tells que les … 69 . 5°)       La finition. Les opérations de finition sont fonction de l'utilisation de la pièce terminée. Elles …

Legal note

… qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent … argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé tells que les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40

Classification opinions

… 10 minutes, comporte notamment les éléments suivants formant un seul corps : 1°) un redresseur de courant … dans diverses applications.  Ils se présentent sous la forme d’un boîtier dont la taille dépend de leur puissance, … Pour le paramétrage, le diagnostic et l’optimisation du fonctionnement, l’appareil peut être raccordé à un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13

Classification opinions

… 1. Appareil multifonctions dénommé « téléphone intelligent ». Il présente les … de 12 mégapixels. Le produit remplit plusieurs fonctions telles que l’émission et la réception des appels … couvrant une distance plus courte. La poignée a la même forme qu’une poignée de pistolet et est équipée d’un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2 > 8541.29

Classification opinions

… de gel de silicone afin d'en assurer l'isolation. Les fonctions du produit sont les suivantes : amplification, … régule le courant et la tension dans des applications de forte puissance et est capable de gérer un débit élevé de … et enchâssés dans un boîtier en matières plastiques. Les fonctions du produit sont les suivantes : amplification, …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… … 2. Solutions aqueuses d'éthanol , présentées sous la forme d'un assortiment de 40 flacons de 10 ml portant une … alcoométrique volumique de 14 % vol., se présentant sous la forme d'un liquide incolore, transparent et non mousseux, … alcoométrique volumique de 12 % vol., se présentant sous la forme d'un liquide incolore, transparent, possédant le goût …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… 1. Comprimés de ginseng , présentés sous forme de caramels de forme parallélépipédique (22 mm de côté et 7 mm d’épaisseur environ) contenant de l’extrait de ginseng fortement concentré et mis au type (environ 50 mg par …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

…        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si … des Notes 1 à 4, les articles susceptibles de relever à la fois du présent Chapitre et d’autres Chapitres de la …       B)    Les articles susceptibles de relever à la fois du n° 97.06 et des n°s 97.01 à 97.05 doivent être …

Legal note

…        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si … des Notes 1 à 4, les articles susceptibles de relever à la fois du présent Chapitre et d’autres Chapitres de la …        B)    Les articles susceptibles de relever à la fois du n° 97.06 et des n°s 97.01 à 97.05 doivent être …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… lignes de communication, des bâtiments, des réverbères, des parafoudres, des antennes de toutes sortes, etc. Application …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.90

Classification opinions

… 1. Matières filtrantes formées par la superposition de plusieurs voiles de fibres … et utilisées pour l'épuration de l'air : Coupées de forme autre que carrée ou rectangulaire ou ayant reçu, quelle qu'en soit la forme, une ouvraison complémentaire (pose de bordures, de …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… (Chapitre30). 2.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est … Nicotiana , de la famille Solanaceae . Les dimensions et la forme des feuilles diffèrent d'une variété à l'autre. La … Une fois séchées et avant emballage définitif, les feuilles font l'objet d'un conditionnement destiné à assurer leur …

Legal note

… (Chapitre30). 2.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est … des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de …

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