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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205 > 4205.00
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.1
… Papiers et cartons pour couverture, dits « Kraftliner » …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.10
… Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5204 > 5204.1
… Non conditionnés pour la vente au détail …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.40
… Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52
… à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être …
Classification opinions
… 1. Moniteur couleur constitué d'un dispositif d'affichage à cristaux liquides et à transistors … minces de 22°pouces (55,88 cm), combiné dans un même boîtier à des circuits de commande, à des connecteurs pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être …
Classification opinions
… exclusivement à être relié à une machine automatique de traitement de l'information afin de projeter sur un grand … sortie auxiliaire). Application des RGI 1 (Note 6 D) 5° du Chapitre 84) et 6. Adoption : 1999 … 2. Projecteur conçu … lumière est un laser et la méthode de projection est 1DLP (Digital Light Processing – traitement numérique de la …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. …
Explanatory notes
… - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. 2525.10 - Mica brut ou clivé … ‑ Mica en poudre 2525.30 ‑ Déchets de mica Les micas (muscovite, phlogopite, biotite, etc.) constituent un groupe de …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111
… Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.11 ‑ Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. … 9111.80 ‑ Autres boîtes 9111.90 ‑ Parties La présente position comprend : A) Les boîtes de montres des n°s 91.01 … sans leurs mouvements. B) Les parties de ces boîtes , soit notamment : 1) La carrure , qui est le bâti de la …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. …