Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105 > 9105.9 > 9105.91
… Fonctionnant électriquement …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.1
… Fonctionnant électriquement …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109 > 9109.10
… Fonctionnant électriquement …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. …
Explanatory notes
… 90.14 ‑ Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. … compas gyroscopiques. 2) Les enregistreurs de cap , qui ont pour but de procurer une documentation précise sur la …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. …
Explanatory notes
… 36.03 - Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques . 3603.10 - Mèches de sûreté 3603.20 …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). …
Explanatory notes
… 92.06 ‑ Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, … instruments de musique à percussion , on entend ceux qui sont frappés soit avec un objet de même nature, soit avec une …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde …
Explanatory notes
… 28.18 ‑ Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde …Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. …
Explanatory notes
… et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité. 4902.10 - Paraissant au moins … Le caractère distinctif des articles repris sous cette position réside dans le fait qu'ils sont publiés en série continue, sous un même titre et à …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.09 ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1509.20 ‑ Huile d’olive vierge … du fruit de l'olivier ( Olea europœa L. ). La présente position couvre : Les huiles d’olive vierges sont les huiles …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …