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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. …
Explanatory notes
… et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. 6802.10 - Carreaux, cubes, dés … le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement - Autres pierres de … destination particulière, ainsi que les sables naturels colorés, relèvent du Chapitre 25 . Mais les granulés, éclats …Section IV
… PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC …
Explanatory notes
… IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la …
Explanatory notes
… pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la … (laque à base de nitrocellulose, par exemple) ou dans une solution de polymères synthétiques. Ces produits sont destinés à la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements …
Explanatory notes
… accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements … similaires telles que l'industrie des revêtements de sol en matières textiles, l'industrie de la fibre vulcanisée … . Ces produits sont employés pour rendre les textiles oléophobes. Il s'agit en général d'émulsions ou de solutions …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.19
… Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n°s 3204.11 à 3204.19 …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.20
… principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7305 > 7305.20
… tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …
Section V > Chapitre 25 > Position 2503 > 2503.00
… du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.4
… au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la …