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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. …
Explanatory notes
… ici les lentilles et les disques qui ont subi un simple meulage sur leurs bords, sans autre ouvraison. Les objets de … s'agit de plaques indicatrices, plaques-enseignes, etc., en métaux communs, du n° 85.12 s'il s'agit de phares et feux de … position : a) Les verres de lunetterie commune ou médicale, non travaillés optiquement ( n° 70.15 ) (voir la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs …
Explanatory notes
… 29.11 - Acétals et hémi‑acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs … plusieurs des fonctions oxygénées (fonction alcool, etc.) mentionnées dans les positions précédentes du présent Chapitre. 1) Méthylal (CH 2 (OCH 3 ) 2. C'est l'acétal de l'hydrate …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, …
Explanatory notes
… 40.09 ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, … accessoires - Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal : 4009.21 - … plusieurs nappes en fils textiles parallélisés, ou de fils métalliques noyés dans le caoutchouc. Ces tubes et tuyaux …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. …
Explanatory notes
… personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. La présente position couvre certains assortiments … soit composés de différents articles relevant d’une même position. La présente position comprend notamment : 1) … plastiques, etc., contenant, par exemple, des ciseaux, un mètre, un passe‑fils, des aiguilles et du fil à coudre, des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits …
Explanatory notes
… n’excédant pas 1.000 volts et les commutateurs électro-mécaniques à drain pour une intensité n’excédant pas 11 … . B) Commutateurs . Ces appareils sont utilisés pour mettre à volonté un circuit en liaison électrique avec tels …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, …
Explanatory notes
… canons interchangeables (rayés et lisses). Leurs parties métalliques sont souvent ciselées et leur crosse sculptée. … ne tirer qu'une cartouche par canon et ne comporter aucun mécanisme de rechargement, soit être munies d'un chargeur (ou magasin) et de mécanismes de chargement et d'évacuation des cartouches …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.5
… Cultures de cellules, même modifiées …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.10
… Urée, même en solution aqueuse …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2 > 3301.24
… De menthe poivrée (Mentha piperita) …
Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.10
… En feuillets isolés, même pliés …