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Section XI > Chapitre 55 > Position 5502

Explanatory notes

… aux produits de la présente position sauf en ce qui concerne les dispositions de la Note 1 d) du présent …

Section V > Chapitre 26 > Position 2604

Explanatory notes

… classés généralement sous cette position sont : a)    La garniérite, silicate double de nickel et de magnésium. b)    …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5001

Explanatory notes

… Cette position ne couvre que les cocons susceptibles de fournir au dévidage un brin utilisable pour l'obtention d'un …

Section II > Chapitre 12 > Position 1203

Explanatory notes

… 12.03 ‑ Coprah. Le coprah est constitué par la partie charnue séchée de la noix de coco; il est utilisé pour …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3406

Explanatory notes

… ces articles sont compris ici, même colorés, parfumés ou ornementés. Relèvent également de cette position les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… 62.16 ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne les articles de ganterie, fabriqués en tous …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601

Explanatory notes

… de tous types dans lesquels l'énergie de traction est soit fournie par une puissante batterie d'accumulateurs disposée …

Section V > Chapitre 26 > Position 2618

Explanatory notes

… brusque dans l'eau du laitier sortant liquide du haut fourneau. Par contre, ne sont pas compris ici les laines de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111

Explanatory notes

… générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de la présente …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , concernant les déchets et débris de fer sont applicables …

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