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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.11 ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1511.10 ‑ Huile brute 1511.90 ‑ Autres L'huile de palme est une graisse végétale obtenue à partir de la pulpe des fruits des … à huile. Elle provient essentiellement du palmier à huile africain ( Elaeis guineensis ) qui est originaire d'Afrique …Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. …
Explanatory notes
… ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. ‑ Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : 2701.11 ‑ ‑ Anthracite 2701.12 ‑ ‑ … de houille) ou agglomérées (boulets, briquettes, etc.), ainsi que les briquettes et combustibles agglomérés …Section II > Chapitre 8 > Position 0802
… Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. …
Explanatory notes
… 08.02 ‑ Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. … ‑ ‑ En coques 0802.32 ‑ ‑ Sans coques ‑ Châtaignes et marrons ( Castanea spp .) : 0802.41 ‑ ‑ En …Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.08 ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1508.10 ‑ Huile brute … d'arachide est une huile non siccative obtenue à partir des graines de l'arachide commune ( Arachis hypogœa ) ou cacahuètes, par extraction à l'aide de solvants ou par pression. L'huile filtrée et …Section I > Chapitre 2 > Position 0204
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.04 ‑ Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées (+) . 0204.10 ‑ Carcasses et demi‑carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées ‑ Autres viandes des … d'un animal de l'espèce ovine âgé de 12 mois au plus. La chair est fine et de texture serrée, de couleur rose foncé …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.02 ‑ Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2002.10 ‑ Tomates, entières … exemple) et le jus de tomates dont la teneur en poids en extrait sec est supérieure ou égale à 7 %. Toutefois, en … de Ketchup et autres sauces tomates ( n° 21.03 ) ainsi que les soupes de tomates et les préparations pour la …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
Classification opinions
… du sucre, du miel, etc., conditionnées pour la vente au détail. Adoption : 1991 + 1994 …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 76.14 ‑ Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium , non isoles pour l'électricité. … mutatis mutandis aux articles de la présente position. En raison de sa légèreté et de son excellente conductibilité … la présente position ne comprend pas les câbles et articles similaires isolés pour l'électricité ( n° 85.44 ). …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. …
Explanatory notes
… réveils et appareils d'horlogerie similaires non repris ailleurs dans le présent Chapitre, dont le rôle essentiel … les trente secondes. Elles sont pourvues d'un électro‑aimant dont l'armature, rotative ou oscillante, entraîne le … mère fait avancer d'un pas (minute ou demi‑minute) l'aiguille des minutes. Le rouage peut également être actionné …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …