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1653 résultats pour "北卡罗来纳大学威尔明顿分校物理学文凭证书<网址:bzw985.com>肥城办理假梵蒂冈护照-办理梅努斯大学学位证成绩单<网址:bzw985.com>办理假职业健康安全管体系认证证书IV"

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… présent Chapitre et d’autres Chapitres de la Nomenclature doivent être classés au présent Chapitre.       B)    Les … de relever à la fois du n° 97.06 et des n°s 97.01 à 97.05 doivent être classés aux n°s 97.01 à 97.05. 6.‑  Les cadres … en rapport avec les articles visés dans la présente Note suivent leur régime propre. CONSIDERATIONS GENERALES Le …

Legal note

… présent Chapitre et d’autres Chapitres de la Nomenclature doivent être classés au présent Chapitre.        B)    Les … de relever à la fois du n° 97.06 et des n°s 97.01 à 97.05 doivent être classés aux n°s 97.01 à 97.05. 6.‑  Les cadres … en rapport avec les articles visés dans la présente Note suivent leur régime propre. …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les … le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  …

Legal note

… également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les … le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  …

Section V > Chapitre 27

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec …

Legal note

… tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec …

Section XVIII > Chapitre 91

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… (autres que les parties) visés dans les n°s 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se poser sur le sol.        Restent … préfabriquées du n° 94.06 présentées isolément, doivent suivre dans tous les cas leur régime propre. …

Legal note

… (autres que les parties) visés dans les n°s 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se poser sur le sol.        Restent …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes:        a)   longueur du câble excédant 2 m; … câbles de filaments synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être … plusieurs milliers); le sectionnement des câbles (pris individuellement ou obtenus en groupant longitudinalement …

Legal note

… et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes:        a)   longueur du câble excédant 2 m; … câbles de filaments synthétiques seulement : les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être …

Section XI > Chapitre 59

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : a)  pour améliorer leur conservation ou leur …

Legal note

… peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes :        a)  pour améliorer leur conservation ou …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.-   Par … du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure. 2.-   Pour …

Legal note

… pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.-   Par … du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure. 2.-   Pour …