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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements … du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements … du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. 3809.10 ‑ A base de matières amylacées … cuir ou dans les industries similaires La présente position couvre une large gamme de produits et préparations des types …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres … ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 90.26 ‑ Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres … ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des … chimiques, etc. ( n° 90.27 ), la présente position couvre un ensemble d'instruments et appareils pour la mesure …Section IV > Chapitre 22
… Boissons, liquides alcooliques et vinaigres …
Explanatory notes
… alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de ce Chapitre … à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (n° 21.03 généralement); … de mer (n° 25.01); c) les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (n° 28.53); …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de ce Chapitre … à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (n° 21.03 généralement); … de mer (n° 25.01); c) les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (n° 28.53); …Section XV > Chapitre 83
… Ouvrages divers en métaux communs …
Explanatory notes
… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les … auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les … par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre …Legal note
… . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux … auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les … par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 mm ou celles ayant un diamètre …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; … vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges …
Explanatory notes
… centrifuge et par soufflage à la vapeur ou à l'air, d'une coulée provenant de la fusion de ces divers constituants, utilisés seuls ou en mélange. La présente position comprend également une catégorie de fibres appelées …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …