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Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… raclé ou carbonisé superficiellement) ou nettoyé sur les bords afin d'en éliminer les parties inutilisables (liège …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… à la connexion ou à la dérivation (colliers, manchons, raccords, coudes, tés, siphons, etc.). Ne sont pas compris …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… en matières textiles, des fourreaux, des couvertures, glands, dragonnes et similaires en toutes matières, qui sont …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… plaques ondulées, réservoirs, auges, bassins, éviers, raccords pour tuyaux, joints, manchons, panneaux imitant la …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… de leurs composants. Elle couvre notamment : 1)    Les glands et les marrons d'Inde . 2)    Les épis de maïs …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… que canons (de montagne, de campagne, d'infanterie, canons lourds longs ou courts, canons antiaériens, canons …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… les solvants et les diluants organiques (même contenant en poids 70 % ou plus d'huile de pétrole). Ce sont des liquides …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… dans un contenant hermétique 1605.29 ‑ ‑ Autres 1605.30 ‑ Homards 1605.40 ‑ Autres crustacés               ‑ …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… quelque peu entremêlées et forment, par endroits, de petits noeuds. Les fils de bourrette n'ont donc pas la tenue ni la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… aux hautes pressions. Ils peuvent être sans soudure ou avec fonds soudés, formés de deux parties soudées suivant la …

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