WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
… Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ‑ Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail . 5401.10 ‑ De … I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. Sont également exclus de la présente position les fils simples et les monofilaments même utilisés comme fils à coudre ( n°s 54.02, 54.03, 54.04 …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique …
Classification opinions
… jouant le rôle d'armature de renforcement, les différents éléments composant la courroie étant fixés ensemble par pression à chaud à l'aide d'un adhésif : 1°) … ou munies de dispositifs d'attache (agrafes, etc.). Voir également l'Avis 5911.10/1. Adoption : 1963 …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 94.01 ‑ Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties (+). 9401.10 ‑ … ‑ Autres sièges, avec bâti en bois : 9401.61 ‑ ‑ Rembourrés 9401.69 ‑ ‑ Autres ‑ Autres sièges, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
… Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… sous forme de lingots ou autres formes primaires, de demi‑produits (blooms, billettes, ronds, brames, largets, produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, par …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
Explanatory notes
… à une fête ou à une période de fête et qui ne sont pas normalement utilisés en dehors de cette fête ou de cette … Les articles qui comportent un dessin, une décoration, un emblème ou un motif à caractère festif et qui ont une … Chapitre 6 ). d) Les bougies ( n o 34.06 ). e) Les emballages en matière plastique ou en papier utilisés à …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités …
Explanatory notes
… 25.20 - G ypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités … Le gypse est un sulfate de calcium naturel hydraté, généralement friable et de couleur blanche. L' anhydrite est un … plâtres. Le plâtre est constitué de gypse partiellement ou totalement déshydraté par calcination. Le gypse se …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et …
Explanatory notes
… 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës (+). - Bateaux gonflables, même à coque rigide : 8903.11 - - Comportant un moteur ou …Section I > Chapitre 4 > Position 0401
… Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou …
Explanatory notes
… 04.01 ‑ Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou … est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, même pasteurisés, stérilisés ou autrement conservés, homogénéisés ou peptonisés, à …Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. …
Explanatory notes
… 12.10 ‑ Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. … pour donner à la bière son goût caractéristique. Ils sont également employés en médecine. Cette position comprend les cônes de …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …