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Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… (n° 39.13);        f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme … la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, …

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… (n° 39.13);        f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme … la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la … à marche sinueuse continue, dont les rangs sont disposés suivant une même direction et forment des mailles par … cette sorte de bonneterie glissent, à la traction, les unes sur les autres et confèrent, de ce fait, à l'étoffe ou à …

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… la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont constituées … ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas … le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa … enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. …

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… positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas … le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa … enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de … le jute, le chanvre, le sisal, les bagasses de cannes à sucre, le bambou, les roseaux et diverses autres matières … ou blanchie lorsque, après sa fabrication, elle a subi un traitement destiné à en accroître la blancheur …

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… poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude … à 20 °C et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… préparés ou en préparations cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la SectionVI;        f)   le … les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol entrent dans le n°  15.22 . … ou traitées d'une certaine manière (par exemple, cuites, sulfurées ou hydrogénées).         2)   Certains produits …

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… préparés ou en préparations cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la SectionVI;        f)   le … les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol entrent dans le n°  15.22 . …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… matières, et les pelleteries et parties de pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires … poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations …

Legal note

… matières, et les pelleteries et parties de pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires … poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations …

Section VI

Explanatory notes

… A) de la Note 1, sont classés au n ° 28.44, même s'ils sont susceptibles de répondre aux spécifications d'autres … que les n°s 28.43, 28.46 et 28.52 n'ont la préséance que sur les autres positions de la Section VI . De sorte que, si … VI et reconnaissables comme étant destinés à être utilisés successivement sans être mélangés ne sont pas couverts par …

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…      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé … Section. 2.‑  Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes … la guerre terrestre, navale ou aérienne et utilisées ‑ ou susceptibles d'être utilisées ‑ par les armées, ainsi que … en même temps que les armes auxquelles ils sont destinés, suivent le régime de celles‑ci. Par contre, les dispositifs …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées … autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… 5.‑  A)    Sous réserve des Notes 1 à 4, les articles susceptibles de relever à la fois du présent Chapitre et … être classés au présent Chapitre.       B)    Les articles susceptibles de relever à la fois du n° 97.06 et des … en rapport avec les articles visés dans la présente Note suivent leur régime propre. CONSIDERATIONS GENERALES Le …

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… 5.‑  A)    Sous réserve des Notes 1 à 4, les articles susceptibles de relever à la fois du présent Chapitre et … être classés au présent Chapitre.        B)    Les articles susceptibles de relever à la fois du n° 97.06 et des … en rapport avec les articles visés dans la présente Note suivent leur régime propre. …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. … à la lumière ou à divers autres rayonnements possédant suffisamment d'énergie pour faire réagir des surfaces …

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… l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. …

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