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Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… non vulcanisé, tels que : a)   Les fils obtenus par découpage hélicoïdal de feuilles de caoutchouc, non … non vulcanisé travaillées autrement qu’en surface ou bien découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire. Sont … rubans adhésifs, quelle que soit la matière constitutive du support (classement d’après le support : n ° s 39.19, 40.08, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… synthétiques ou artificielles : 6305.32 - - Contenants souples pour matières en vrac 6305.33 - - Autres, obtenues à … sont très variables, on peut citer les contenants souples pour matières en vrac, les sacs à charbon, à grains, … peuvent être munis de lanières de levage aux quatre coins supérieurs et des ouvertures peuvent être aménagées sur le …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… 1)    des boucles sont formées par un fil textile supplémentaire sur un fond de bonneterie à l'aide d'un métier circulaire; elles sont ensuite coupées, ce qui donne à l'étoffe l'aspect du velours; 2)    …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… entrelacés, et qui sont conçues pour fournir, par simple coupage de ces fils, des articles à franges de la nature de … de la présente position les tissus qui, outre un simple découpage aux formes et dimensions requises, ont fait … de cellulose) ( n° 48.18 ). b)    Les nontissés, simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire ( n° 56.03 ). …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… l'avers et le revers de la monnaie et des flans de métal découpés, à l'aide de machines à emporte-pièce, dans des … des monnaies (c'est-à-dire par la frappe) qui, dans la plupart des cas, relèvent des n°s 71.13 , 71.14 ou 71.17 …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… ces limites. La présente position ne comprend donc pas les cupronickels même destinés à être employés comme alliages … au laminage et au forgeage. Quant aux alliages tels que le cupromanganèse et le cuprosilicium, qui se prêtent ou non à ces opérations selon …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… pour enfants contenant des illustrations ou des modèles à découper reste classé ici, pourvu que les parties à découper ne constituent qu'un élément secondaire. Mais si …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… à 95 %. (L'éthane et l'éthylène d'une pureté égale ou supérieure à 95 % relèvent du n° 29.01 .) III.  Propène ( … pureté inférieure à 90 %. (Le propène d'une pureté égale ou supérieure à 90 % relève du n° 29.01 .) IV.  Butane d'une … de 95 % en isobutane. (Le butane d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en n‑butane ou en isobutane relève du …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… (y compris les boyaux et les estomacs) ou d’insectes, coupés en petits morceaux ou hachés, ou de sang, enfermés … classés dans la présente position même s'ils ont été découpés en tranches ou présentés en récipients hermétiquement …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202