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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.30
… pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.3
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour la …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression …