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Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… de sucre, d'émulsifiant (lécithine), d'extrait de levure et d'épices, frit dans l'huile et prêt à être consommé. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… de l'information. Application des RGI 1 (Note 6 D) 2°) du Chapitre 84) et 6. Adoption : 2000 … 2. Contrôleurs de … de disques. Application des RGI 1 (Note 6 D) 2°) du Chapitre 84) et 6.   Adoption : 2000 … 3. Unités d'accès … autres machines. Application des RGI 1 (Note 6 D) 2°) du Chapitre 84) et 6. Adoption : 2000 … 4. Convertisseurs à …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… aux bords extérieurs. Ces chaussures couvrant uniquement le pied sont portées à la plage, à la piscine, à la maison, etc. Adoption : 1986 … 2. Chaussures … conçues pour des patients ayant subi une opération du pied ou une blessure du métatarse. Elles comportent un …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… les moteurs à réaction. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 27) et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 27). … D 86) est la suivante : point initial d’ébullition (PIE) : 184 °С; point final d’ébullition (PFE) à 313 °С; … D 86) est la suivante : point initial d’ébullition (PIE) : 206 °С; point final d’ébullition (PFE) à 381 °С; …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… les Avis 3924.90/2 et 3924.90/4. Adoption : 2013 … 4. Récipient en matières plastiques , en forme de prisme … article est destiné à la collecte des déchets hospitaliers piquants, pointus ou tranchants (aiguilles, bistouris, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… roues de petites dimensions (290 mm de diamètre), un siège pivotant réglable avec accoudoirs pliables vers l'arrière, … conducteur. Ces véhicules peuvent circuler sur des chemins piétonniers et dans des lieux publics pour effectuer des … à servir de véhicule utilitaire sur des sites (terrains de camping ou de loisirs, parcs d'attraction, hôtellerie, sites …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60

Classification opinions

… faible vitesse telles que les trottoirs, les chemins et les pistes cyclables. La technologie mise en œuvre permet au … vitesse telles que des trottoirs, des sentiers et des pistes cyclables. La vitesse maximale de l'engin est de 10 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… roulettes. Il est mobile et comporte un siège formé d'une pièce d'étoffe dans laquelle ont été pratiquées deux … ultra-violets (UV). Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2018 … 3. Armoire en matières … ultra-violets (UV). Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2018 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… Adoption : 1962 + 1964 … 2. Feuilles, consistant en papiers fortement imprégnés de résine mélaminique, devenues … en rouleaux, sont utilisées pour la fabrication de récipients flexibles (sachets) destinés á contenir des …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8 > 9032.89

Classification opinions

… 1. Installation pour le contrôle du papier lors de sa fabrication généralement composée des … de travail afin de régler les spécifications techniques du papier (son épaisseur et son humidité, par exemple); 4°) une … également un microprocesseur. Application de la Note 3 du Chapitre 90. Adoption : 1982 … 2. Variateur de vitesse …

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