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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20
… et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.24
… poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.94
… poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur …
Explanatory notes
… compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur … chasse, en sens inverse, les pistons compresseurs, qui assurent de la sorte la compression d'un mélange d'air aspiré dans l'atmosphère et des gaz d'échappement enflammés …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; …
Explanatory notes
… (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; … en flocons (par exemple d'avoine ou d'orge), obtenus par un écrasement ou aplatissement de grains entiers, mondés ou … entier ou affectant une forme légèrement aplatie. Afin d'assurer leur conservation, les germes peuvent être …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de …
Explanatory notes
… 25.16 - Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de … Les granits sont des roches éruptives, très dures, d'aspect grenu, formées par la juxtaposition de cristaux de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. 5604.10 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, … ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINES DE CAOUTCHOUC OU DE MATIERES PLASTIQUES La présente catégorie de produits couvre les fils … matière plastique, utilisés dans la fabrication, selon le cas, de raquettes, de lignes pour la pêche, de courroies, de …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. …
Explanatory notes
… similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. 4817 .10 ‑ … mentions imprimées, telles qu'initiales, noms, adresses, blasons, marques de fabrique, vignettes, etc., pour autant … du timbre. Les cartes pour correspondance ne sont classées dans cette position que si elles comportent des …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.20
… à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311 > 8311.30
… Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs …